SB 99/330/a Trafic jusqu'à la lettre Z, 1955.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/330/a
Titre:Trafic jusqu'à la lettre Z
Dates:1955-1990
Période de création:01/01/1955 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:Fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les fiches sont classées par ordre alphabétique. Des cavaliers facilitent le repérage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554324
 

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