SB 99/324 Incendies (Lavey jusqu'à Rolle), 1921.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/324
Titre:Incendies (Lavey jusqu'à Rolle)
Dates:1921-1991
Période de création:01/01/1921 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les fiches sont classées par ordre alphabétique des localités. Des cavaliers facilitent le repérage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554318
 

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