SB 99/255 181551 - 181676, 1975.08.04-1995.07.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/255
Titre:181551 - 181676
Dates:1975-1995
Période de création:04/08/1975 - 27/07/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554246
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises