SB 99/203 165093 - 165605, 1968.08.27-1992.02.05 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/203
Titre:165093 - 165605
Dates:1968-1992
Période de création:27/08/1968 - 05/02/1992
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554194
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises