SB 99/192 158354 - 158841, 1962.12.18-1996.07.11 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/192
Titre:158354 - 158841
Dates:1962-1996
Période de création:18/12/1962 - 11/07/1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554183
 

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