SB 99/164 135462 - 135666, 1980.06.23-1999.01.07 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/164
Titre:135462 - 135666
Dates:1980-1999
Période de création:23/06/1980 - 07/01/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554155
 

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