SB 99/62 GA 340 - GA 344, 1935.03.21-1989.09.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/62
Titre:GA 340 - GA 344
Dates:19235-1989
Période de création:21/03/1935 - 04/09/1989
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554050
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises