SB 99/31 GA 160 - GA 162, 1931.03.09-1974.08.17 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/31
Titre:GA 160 - GA 162
Dates:1931-1974
Période de création:09/03/1931 - 17/08/1974
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554019
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises