SB 99/20 GA 123 - GA 124, 1925.03.03-1984.02.09 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/20
Titre:GA 123 - GA 124
Dates:1925-1984
Période de création:03/03/1925 - 09/02/1984
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554008
 

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