SB 99/11 GA 65 - GA 74, 1921.01.20-1964.08.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 99/11
Titre:GA 65 - GA 74
Dates:1921-1964
Période de création:20/01/1921 - 04/08/1964
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553999
 

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