SB 103/246 Documents divers conservés par le Conseil du 4ème arrondissement, 1949-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/246
Titre:Documents divers conservés par le Conseil du 4ème arrondissement
Dates:1949-2000
Période de création:1949 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapports divers, Commission de la jeunesse, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=552865
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises