SB 103/245 Procès-verbaux du Bureau du 4ème arrondissement, 1931-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/245
Titre:Procès-verbaux du Bureau du 4ème arrondissement
Dates:1931-2000
Période de création:1931 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un volume (1931-1950) puis deux classeurs (1957-2000). Un volume concernant les séances du Conseil d'arrondissement (1931-1947).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=552864
 

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