SB 103 Eglise évangélique réformée du canton de Vaud, 1819-2008 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	SB 103
Titre:	Eglise évangélique réformée du canton de Vaud
Dates:	1819-2008 (principalement 1975-1995 environ)
Période de création:	1819 - 2008
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	252 boîtes, 15 registres et 1 microfilm
Mètres linéaires:	33,00

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Eglise évangélique réformée du canton de Vaud
Historique archivistique:	Ces documents ont été conservés par le Secrétariat de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (EERV) ou par les différents arrondissements de l'EERV, jusqu'à leur versement aux Archives cantonales vaudoises, en plusieurs lots.
Modalités d'entrée:	Versements des 28 juin 2000, 21 juillet 2000, 9 octobre 2000, 3 janvier 2001, 28 mai 2001, 25 juin 2008 (prêt temporaire, pour microfilmage), 23 décembre 2009 et 5 octobre 2010.
Date d'entrée:	28/06/2000
	21/07/2000
	09/10/2000
	03/01/2001
	28/05/2001
	25/06/2008
	23/12/2009
	05/10/2010

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

A) Archives des autorités centrales de l'EERV 1819-2008, principalement 1975-1995 environ. Contient notamment :
- procès-verbaux du Synode 1975-1997
- procès-verbaux du Conseil synodal 1987-1995
- rapports annuels présentés au Synode 1975-1993
- correspondance envoyée 1975-1995
- correspondance reçue 1974-1995
- dossiers de Commissions diverses 2e moitié 20e s.
- dossiers de la Commission d'art religieux 20e s.
- dossiers thématiques divers 1965-2004
- rapports reçus des arrondissements et des paroisses 1974-1998.
B) Archives des anciens arrondissements de l'EERV (supprimés en 2000 dans le cadre de la réorganisation des structures de l'Eglise), notamment procès-verbaux des Conseils d'arrondissement et de leurs Bureaux, et rapports, jusqu'en 2000 (début très variable : de 1878 à 1986); manque l'arrondissement 5.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Exception : SB 103/184 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Boîte; Chemise; Enveloppe; Papier; Reliure pour documents perforés

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- AMH : Archives des monuments historiques jusqu'en 1973. - Bd : Eglise et Académie, 1536-1863 (quelques éléments postérieurs). - Eb : Registres paroissiaux réformés, 1562-1821 (quelques éléments postérieurs). - Ed : Registres d'état civil (avec parfois l'indication du baptêmes), 1821-1875 (quelques éléments postérieurs). - K IX 401-600 et 1201-1300 : Département des travaux publics : bâtiments, domaines, cures et églises, 19e-20e s. - K XIII : Département de l'instruction publique et des cultes (en particulier K XIII 252 B : dossiers généraux du Département, période 1886-1920, cultes ; K XIII 324 B : dossiers généraux du Département, période 1921-1941, cultes). - K XIV : Cultes, 1775-1978. - S 34 : Service des bâtiments de l'Etat (dont des plans d'églises et de cures), 1738-1973. - S 54 : Service de l'enseignement supérieur et des cultes, 1887-1974. - S 60 : Archives des monuments historiques, 1973-1982. - S 96 : Service des bâtiments de l'Etat, entretien des bâtiments, 1946-1980. - S 230 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud, 1941-1985. - S 233 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud : Conseil du 1er arrondissement ecclésiastique, 1863-1977. - S 237 : Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes, 1975-1978. - S 262 : Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes, 1952-1984 (copie-lettres). - SB 48 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud : Commission "Objection de conscience, service civil, service militaire", 1979-1982. - SB 97 : Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes, 1821-1982. - SB 143 : Service des affaires culturelles, 1977-1998. - Sous-sections "P alphabétique" et "PP numérique" (archives privées) : contiennent notamment de nombreux fonds en relation avec les Eglises (entre autres PP 516 : Eglise évangélique libre du canton de Vaud, 1845-1966). - Sous-section SB : contient notamment divers fonds de paroisses de l'EERV.
Sources complémentaires hors ACV:	Archives communales (avec des éléments relatifs aux paroisses, cultes, etc.) : voir, aux ACV, la section Ai (Inventaires des archives communales), ainsi que la base de données "Panorama" (Inventaire général des Archives communales vaudoises avant 1961), consultable en ligne à l'adresse : www.panorama.vd.ch.
Bibliographie:	- Annuaire officiel du canton de Vaud (annuel ; contient notamment la liste des pasteurs, la composition des autorités de l'Eglise, etc.). - André BARDET, Un combat pour l'Eglise : un siècle de mouvement liturgique en Pays de Vaud, Lausanne, 1988, 252 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 92). - Robert CENTLIVRES, Histoire de l'Eglise réformée vaudoise sous le régime helvétique 1798-1803, Lausanne, 1975, 149 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 55). - Robert CENTLIVRES et Jean-Jacques FLEURY, De l'Eglise d'Etat à l'Eglise nationale 1839-1863, Lausanne, 1963, 231 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 35). - Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, Lausanne, 1970-1987 (volumes 4, 5, 12). - Monique FONTANAZ, Les cures vaudoises, Lausanne, 1978, 455 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 84). - Marcel GRANDJEAN, Les temples vaudois, Lausanne, 1988, 667 p. (Bibliothèque historique vaudoise n° 89). - Eugène MOTTAZ, Dictionnaire historique, géographique et statistique ducanton de Vaud, Lausanne, 1914-1921, 2 volumes (notice "Eglise" et notices des communes, comprenant des informations sur les paroisses). - Antoine ROCHAT, "Les relations entre l'Eglise et l'Etat dans le canton de Vaud aux XIXe et XXe siècles", in : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, Lausanne, 1999, pp. 467-480 (Bibliothèque historique vaudoise n° 115). - Anne ROCHAT-MOREL, La fusion des Eglises vaudoises libre et nationale (1940-1965), Lausanne, Faculté des lettres de l'Université de Lausanne (mémoire de licence), 1990, 135 p. - Henri VUILLEUMIER, Histoire de l'Eglise réformée du canton de Vaud sous le régime bernois, Lausanne, 1927-1933, 4 volumes. Bulletin des séances du Grand Conseil du canton de Vaud (BGC) : exposés des motifs des lois ecclésiastiques et de leurs révisions : - printemps 1965, pp. 160-216 - printemps 1977, pp. 1426-1469 - septembre 1995, pp. 1209-1275 - novembre 1999, pp. 4043-4090 - décembre 2006, pp. 6839-7007.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Les archives des arrondissements ont été versées aux ACV peu après la suppression de ceux-ci, soit en 2000 et 2001. Les deux registres cotés SB 103/1 et SB 103/2 ont été prêtés aux ACV en 2008 pour y être microfilmés, puis ils ont été restitués à l'EERV. Les archives des autorités centrales (Synode, Conseil synodal, Commissions, Secrétariat) ont fait l'objet d'un tri sur place (au Secrétariat de l'EERV, rue de l'Ale à Lausanne), en collaboration entre les ACV et l'EERV, et les documents choisis ont été versés en deux lots, en 2009 puis en 2010. Les documents de gestion courante ont en principe été éliminés. Il existe d'évidentes lacunes (par exemple les procès-verbaux du Conseil synodal 1975-1986), qui n'ont pu être comblées à ce jour, malgré les recherches effectuées.
L'inventaire, réalisé par Coralie Muller sous la supervision de Christian Gilliéron, a été achevé le 21 octobre 2013. Le plan de classement a été conçu par les ACV, en l'absence de toute structure d'origine.