SB 103/241 Documents divers conservés par le Conseil et le Bureau du 3e arrondissement, 1986-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/241
Titre:Documents divers conservés par le Conseil et le Bureau du 3e arrondissement
Dates:1986-2002
Période de création:1986 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations, rapports, visites d'Eglise, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=552831
 

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