SB 103/240 Procès-verbaux du Conseil et du Bureau du 3ème arrondissement, 1986-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/240
Titre:Procès-verbaux du Conseil et du Bureau du 3ème arrondissement
Dates:1986-2000
Période de création:1986 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=552830
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises