SB 254/1133 Vol. 17. Nos de présentation : 324'357-326'132, 1963.10.05-1964.02.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/1133
Titre:Vol. 17. Nos de présentation : 324'357-326'132
Dates:1963-1964
Période de création:05/10/1963 - 14/02/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527579
 

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