SB 254/1092 Vol. 840. Nos de présentation : 06/05493-06/05898, 2006.10.12-2006.11.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/1092
Titre:Vol. 840. Nos de présentation : 06/05493-06/05898
Dates:2006
Période de création:12/10/2006 - 01/11/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527538
 

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