SB 254/1043 Vol. 791. Nos de présentation : 04/01506-04/01900, 2004.03.29-2004.04.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/1043
Titre:Vol. 791. Nos de présentation : 04/01506-04/01900
Dates:2004
Période de création:29/03/2004 - 16/04/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527489
 

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