SB 254/940 Vol. 689. Nos de présentation : 533'603-534'302, 1996.12.16-1997.01.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/940
Titre:Vol. 689. Nos de présentation : 533'603-534'302
Dates:1996-1997
Période de création:16/12/1996 - 28/01/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527386
 

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