SB 254/666 Vol. 415. Nos de présentation : 416'101-416'499, 1982.04.15-1982.05.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/666
Titre:Vol. 415. Nos de présentation : 416'101-416'499
Dates:1982
Période de création:15/04/1982 - 13/05/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527112
 

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