SB 254/499 Vol. 248. Nos de présentation : 363'401-363'692, 1971.09.17-1971.10.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/499
Titre:Vol. 248. Nos de présentation : 363'401-363'692
Dates:1971
Période de création:17/09/1971 - 18/10/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=526945
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises