SB 52 Jc Procès-verbaux des séances de chantier, 1971.06.07-2014.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Jc
Titre:Procès-verbaux des séances de chantier
Dates:1971 - 2014
Période de création:07/06/1971 - 31/12/2014
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:61 pièces physiques et 30 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521820
 

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