SB 52 Ja 4/4 Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1976 \ Procès-verbaux de 10 séances, 1976.01.22-1976.11.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 52 Cathédrale de Lausanne, 1763.01.01-2015.12.31 (Fonds)
      - SB 52 J PROCES-VERBAUX, 1869.11.19-2015.12.31 (Série)
        
        SB 52 Ja Procès-verbaux de la Commission technique, 1898.01.01-2015.12.31 (Sous-série)
        
        SB 52 Ja 4 Procès-verbaux de la Commission technique de la cathédrale (Jean-Pierre Dresco, président; dès 1993, relié en un volume par année), 1969.01.01-1998.12.31 (Dossier)
        
        $SB 52 Ja 4/3 Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1975 \ Procès-verbaux de 9 séances, 1975.02.05-1975.12.18 (Sous-dossier)$ SB 52 Ja 4/3 Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1975 \ Procès-verbaux de 9 séances, 1975.02.05-1975.12.18 (Sous-dossier)
        $SB 52 Ja 4/4 Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1976 \ Procès-verbaux de 10 séances, 1976.01.22-1976.11.04 (Sous-dossier)$ SB 52 Ja 4/4 Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1976 \ Procès-verbaux de 10 séances, 1976.01.22-1976.11.04 (Sous-dossier)
        $SB 52 Ja 4/5 Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1977 \ Procès-verbaux de 6 séances et calendrier des séances, 1977.01.13-1977.10.27 (Sous-dossier)$ SB 52 Ja 4/5 Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1977 \ Procès-verbaux de 6 séances et calendrier des séances, 1977.01.13-1977.10.27 (Sous-dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 52 Ja 4/4
Titre:	Procès-verbaux des séances de la commission de la cathédrale, 1976 Procès-verbaux de 10 séances
Dates:	22 janvier 1976 - 4 novembre 1976
Période de création:	22/01/1976 - 04/11/1976
Niveau:	Sous-dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Auteur(s): PERRIN (JEAN-LOUIS, INTENDANT DE LA CATHEDRALE, EPOQUE 1970-1995)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français
Support:	Papier