SB 249/172 Vol. 215. Nos de présentation : 188913-189276, 1992.12.23-1993.03.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/172
Titre:Vol. 215. Nos de présentation : 188913-189276
Dates:1992-1993
Période de création:23/12/1992 - 02/03/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495370
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises