SB 249/128 Vol. 171. Nos de présentation : 174352-174700, 1987.12.07-1988.01.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/128
Titre:Vol. 171. Nos de présentation : 174352-174700
Dates:1987-1988
Période de création:07/12/1987 - 07/01/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495326
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises