SB 249/3 Vol. 3. Nos de présentation : 111574-112188, 1956.03.20-1956.07.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/3
Titre:Vol. 3. Nos de présentation : 111574-112188
Dates:1956
Période de création:20/03/1956 - 28/07/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495198
 

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