SB 249/176-187 Journal, 1963.10.19-1993.06.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/176-187
Titre:Journal
Dates:1963-1993
Période de création:19/10/1963 - 30/06/1993
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493067
 

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