SB 247/100-102 Commune de Premier, 1892.03.15-1956.10.05 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/100-102
Titre:Commune de Premier
Dates:1892-1956
Période de création:15/03/1892 - 05/10/1956
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres d'onglets et 1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Premier (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492961
 

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