SB 247/88-99 Commune d'Orbe, 1898.04.01-1956.09.26 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/88-99
Titre:Commune d'Orbe
Dates:1898-1956
Période de création:01/04/1898 - 26/09/1956
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Orbe (Suisse, VD) (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492958
 

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