SB 243/35 Analyse de cohérence organisationnelle au sein du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE), Projet Mini-DUPLO (Démarche urgente pour l'organisation de l'Etat), 1998 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/35
Titre:Analyse de cohérence organisationnelle au sein du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE), Projet Mini-DUPLO (Démarche urgente pour l'organisation de l'Etat)
Dates:Septembre 1998
Période de création:1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet Mini-DUPLO, version revue suite à la procédure de consultation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487844
 

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