SB 243/16 Inventaire des missions 1999, 1997-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/16
Titre:Inventaire des missions 1999
Dates:1997-2002
Période de création:1997 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste et descriptions des diverses missions, démarche d'évaluation politique des missions (méthode de travail).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  activité administrative - évaluation (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487673
 

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