SB 243/13 Procès-verbaux et secrétariat, 1998-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/13
Titre:Procès-verbaux et secrétariat
Dates:1998-1999
Période de création:1998 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, décret, rôles et tâches de la commission, divers courriers, rapports de la commission, historique de la création de la commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487649
 

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