SB 243/8 Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports (DTPAT), 1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/8
Titre:Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports (DTPAT)
Dates:1997
Période de création:1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport annuel de gestion 1997 du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports (Secrétariat général, Service des routes et des autoroutes, des bâtiments, de l'aménagement du territoire, Service du cadastre et de l'information sur le territoire).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487068
 

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