SB 243/4-10 Rapports annuels de la gestion administrative et financière, 1996-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/4-10
Titre:Rapports annuels de la gestion administrative et financière
Dates:1996-1997
Période de création:1996 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=486861
 

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