SB 243/4 Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC) et Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP), 1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/4
Titre:Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC) et Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP)
Dates:1996
Période de création:1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport annuel de gestion du Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC): Secrétariat général, primaire, service de l'enseignement supérieur et de la formation, services des affaires universitaires et des cultes, activités culturelles, éducation physique et sport. Rapport de gestion annuel 1996 du Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP): Chancellerie d'Etat, Secrétariat général, Intérieur, Santé publique, Laboratoire cantonal, vétérinaire, service de lutte contre les nuisances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487055
 

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