SB 243/6 Département de la prévoyance sociale et des assurances (DPSA), 1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/6
Titre:Département de la prévoyance sociale et des assurances (DPSA)
Dates:1997
Période de création:1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport annuel de gestion du Département de la prévoyance sociale et des assurances (Services: Secrétariat général, Service des assurances sociales et de l'hospitalisation (SASH), Prévoyance et aides sociales (PAS), Service de protection de la jeunesse (SPJ), Centre d'orientation et de formation professionnelles (COFOP), Service de l'enseignement spécialisé (SEP), Service cantonal de la protection civile (SCPC), l'Etablissement cantonal d'assurances (ECA)).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DE LA PREVOYANCE SOCIALE ET DES ASSURANCES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487066
 

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