SB 132 a/ 113452 Demande de renseignements aux chemins de fer fédéraux, 1948.05.07-1991.01.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 132 a/ 113452
Titre:Demande de renseignements aux chemins de fer fédéraux
Dates:1948-1991
Période de création:07/05/1948 - 16/01/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise pliée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=484313
 

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