SB 40/178 10. Personnel du Département - Classification des fonctions - Personnel enseignant en général (10.6 - 10.7) / 11. Enseignement primaire (11.5 - 11.13) / 12. Enseignement secondaire (12.13), 1970-1970 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 40/178
Titre:10. Personnel du Département - Classification des fonctions - Personnel enseignant en général (10.6 - 10.7) / 11. Enseignement primaire (11.5 - 11.13) / 12. Enseignement secondaire (12.13)
Dates:1970-1979
Période de création:1970 - 1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:10.6. Situation des mères célibataires (dossiers personnels).
10.7. Enquêtes disciplinaires (dossiers personnels).
11.5. Cas spéciaux d'instituteurs.
11.13. Cas E. + divers autres.
12.13. Recours (concernant les admissions au collège) dont cas Yvan K.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=483550
 

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