SB 40/101-354 Dossiers classés en 1979, 1958-1979 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 40/101-354
Titre:Dossiers classés en 1979
Dates:1969-1979
Période de création:1958 - 1979
Niveau:Série
Importance matérielle:252 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Exception : SB 40/178 et SB 40/212 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir SB 40/1.

Zone des notes

Notes:Il s'agit des dossiers classés en 1979 mais qui peuvent avoir été ouverts une ou plusieurs années auparavant.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465617
 

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