SB 40/83 23. Bourses - Aide aux études - Frais de transport et de pension / 27. Conseil d'Etat - Grand Conseil - Commission de gestion - Compte rendu - Budget - Annuaire officiel - Motions - Interpellations - Questions (23.1 - 27.5.2), 1969-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 40/83
Titre:23. Bourses - Aide aux études - Frais de transport et de pension / 27. Conseil d'Etat - Grand Conseil - Commission de gestion - Compte rendu - Budget - Annuaire officiel - Motions - Interpellations - Questions (23.1 - 27.5.2)
Dates:1969-1976
Période de création:1969 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:23.1. Bourses.
27.3. Conseil d'Etat.
27.5. Commission de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Propositions au Conseil d'Etat : voir SB 40/364-367.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION DE GESTION DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  bourse d'études (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471774
 

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