SB 245/683 Vol. 1. Nos 3449-16767, 1833.03.23-1862.07.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/683
Titre:Vol. 1. Nos 3449-16767
Dates:1833-1862
Période de création:23/03/1833 - 10/07/1862
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471459
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises