SB 245/683-684 Contrôle des charges, 1833.03.23-1898.02.15 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/683-684
Titre:Contrôle des charges
Dates:1833-1898
Période de création:23/03/1833 - 15/02/1898
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 3449 à 13728. Soit 2 livres nos 1 à 2.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=469222
 

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