SB 245/319 Vol. 3. Nos de présentation : 60396-68833, 1947.03.19-1955.06.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/319
Titre:Vol. 3. Nos de présentation : 60396-68833
Dates:1947-1955
Période de création:19/03/1947 - 13/06/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 190/12.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471018
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises