SB 245/318 Vol. 2. Nos de présentation : 40617-60962, 1922.02.15-1947.03.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/318
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 40617-60962
Dates:1922-1947
Période de création:15/02/1922 - 13/03/1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 190/12.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=471017
 

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