SB 245/261-267 Journal, 1912.01.03-1962.03.02 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/261-267
Titre:Journal
Dates:1912-1962
Période de création:03/01/1912 - 02/03/1962
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Folios nos 1 au 2743. Soit, 7 livres nos 1 au 7.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=468979
 

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