SB 245/258-260 Registre des présentations, 1900.04.18-1911.12.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/258-260
Titre:Registre des présentations
Dates:1900-1911
Période de création:18/04/1900 - 30/12/1911
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Folios nos 1 au 80. Soit, 3 livres nos 3 au 5.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=468978
 

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