Zone d'identification |
| Cote: | SB 196/50 |
| Titre: | Dossiers 100/87 à 136/91 |
| Dates: | 1987-1992 |
| Période de création: | 1987 - 1992 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - 100/87 : Modification du règlement du Fonds vaudois du théâtre dramatique (1987).
- 101/87 : Convention scolaire entre les communes d'Aubonne et environs (1987-1988).
- 102/87 : Voir SB 196/51.
- 103/88 : Modification du règlement ecclésiastique (1988).
- 104/88 : Modification des règlements des Facultés de sciences sociales et politiques, lettres, droit et l'Ecole des HEC (1988-1989).
- 105/88 : Règlements de la Faculté des sciences et de l'Ecole de pharmacie (1988).
- 106/88 : Règlement sur la relève universitaire (1988).
- 107/88 : Règlement du brevet pour l'enseignement dans les classes de développement (1988).
- 108/88 : Convention liant l'Université de Lausanne et la Fondation de l'Ecole suisse d'archéologie en Grèce (1988).
- 109/88 : Sanction zéro infligée à un travail d'examen entaché de tricherie / Modification éventuelle du règlement scolaire (1988).
- 110/88 : Révision du règlement de la Faculté de médecine (1988).
- 111/88 : Convention entre le canton du Valais et l'Université de Lausanne par l'intermédiaire de l'Etat de Vaud (1988).
- 112/88 : Nouveau règlement du brevet pour l'enseignement de la musique (1988).
- 113/88 : Convention relative à la vente des fournitures scolaires de papeterie (1988-1989).
- 114/88 : Modification du règlement d'application de la loi scolaire (1988-1989).
- 115/88 : Instructions générales concernant le travail à mi-temps et à temps partiel dans l'enseignement primaire et les maîtres spécialistes de l'enseignement primaire (1988-1989).
- 116/89 : Fonds d'estampes du professeur Decker (1989).
- 117/89 : Règlement du Fonds vaudois du théâtre (1989).
- 118/89 : Ouverture d'un centre d'activité bancaire à l'Université de Lausanne / Accord-cadre préparé par la Banque cantonale vaudoise (1989).
- 119/89 : Convention entre la Municipalité de Lausanne et l'Université de Lausanne (1989).
- 120/89 : Modification du règlement de la Faculté de théologie (1989).
- 121/89 : Règlement pour les classes de raccordement (1989).
- 122/89 : Convention entre l'Université de Lausanne et Archeodunum (1989).
- 123/89 : Modification des articles 14, 16, 33, 34 et 116 de la loi scolaire ainsi que l'article 119 de son arrêté d'application (1989).
- 124/89 : Loi modifiant celle sur l'enseigenement secondaire supérieur (1989).
- 125/89 : Modification du règlement de la Faculté des sciences (1989-1990).
- 126/89 : Fonds MBA de l'Ecole des hautes études commerciales (HEC) de l'Université de Lausanne (1989).
- 127/90 : Arrêtés sur l'aumônerie protestante des institutions psychiatriques cantonales vaudoises et du Centre hospitalier universitaire vaudois du (CHUV) (1990).
- 128/90 : Modification du règlement visant à préciser le mode de calcul des taux de subvention figurant à l'article 116 de la loi scolaire (1990).
- 129/90 : Loi sur la formation des maîtres (1990-1991).
- 130/90 : Révision de la loi scolaire et de son règlement d'application (1990).
- 131/91 : Règlement provisoire pour l'obtention dubrevet de maître secondaire des degrés 8 et 9 des divisions supérieure et terminale à options de la scolarité obligatoire (1991).
- 132/91 : Arrêté concernant l'aide à la formation accélérée de théologiens (1991).
- 133/91 : Consultation fédérale relative à la Convention européenne contre le dopage (1991).
- 134/91 : Arrêté remplaçant celui relatif à l'âge maximum de la retraite des enseignants (1991).
- 135/91 : Accord intercantonal sur la participation au financement des universités (1991).
- 136/91 : Règlement sur les droits d'inscription forfaitaires aux cours, les diverses taxes, surtaxes et autres émoluments perçus par l'Université de Lausanne (1991-1992). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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Descripteurs |
| Entrées: |   lutte contre le dopage (Matières\L) |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465699 |
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