SB 196/43 Dossiers 1/76 à 13/79, 1975-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 196/43
Titre:Dossiers 1/76 à 13/79
Dates:1975-1979
Période de création:1975 - 1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1/76 : Loi sur l'Université (1976).
- 2/76 : Arrêté sur les assistants à l'Université de Lausanne (1976).
- 3/76 : Arrêté sur l'immatriculation à l'Université de Lausanne (1975-1976).
- 4/76 : Etude des aspects juridiques des propositions émanent du groupe 310 de la formation des maîtres (CREPS) / Réorganisation des Ecoles normales (1976).
- 5/76 : Loi sur les activités culturelles et l'éducation des adultes (1977-1979).
- 6/78 : Loi sur l'instruction publique (1978).
- 7/78 : Règlement du brevet pour l'enseignement de la musique (1978).
- 8/78 : Loi modifiant celle sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (1978).
- 9/78 : Contrôle médical à l'engagement du personnel / Modification du règlement d'application de la loi sur l'instruction publique primaire et du règlement général pour les établissements d'instruction publique secondaire (1978).
- 10/78 : Modification de l'article 4 de la loi sur l'instruction publique secondaire (LIPS) (1978).
- 11/78 : Règlement concernant le Prix du Professeur Otto Riese (1978).
- 12/78 : Contrat entre la bibliothèque cantonale et universitaire et la bibliothèque de l'école polytechnique de Paris pour la reprise par cette dernière du système de gestion "SIBIL" (1978-1979).
- 13/79 : Loi modifiant celle sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (1979).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465692
 

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