Zone d'identification |
Cote: | SB 196/43 |
Titre: | Dossiers 1/76 à 13/79 |
Dates: | 1975-1979 |
Période de création: | 1975 - 1979 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - 1/76 : Loi sur l'Université (1976). - 2/76 : Arrêté sur les assistants à l'Université de Lausanne (1976). - 3/76 : Arrêté sur l'immatriculation à l'Université de Lausanne (1975-1976). - 4/76 : Etude des aspects juridiques des propositions émanent du groupe 310 de la formation des maîtres (CREPS) / Réorganisation des Ecoles normales (1976). - 5/76 : Loi sur les activités culturelles et l'éducation des adultes (1977-1979). - 6/78 : Loi sur l'instruction publique (1978). - 7/78 : Règlement du brevet pour l'enseignement de la musique (1978). - 8/78 : Loi modifiant celle sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (1978). - 9/78 : Contrôle médical à l'engagement du personnel / Modification du règlement d'application de la loi sur l'instruction publique primaire et du règlement général pour les établissements d'instruction publique secondaire (1978). - 10/78 : Modification de l'article 4 de la loi sur l'instruction publique secondaire (LIPS) (1978). - 11/78 : Règlement concernant le Prix du Professeur Otto Riese (1978). - 12/78 : Contrat entre la bibliothèque cantonale et universitaire et la bibliothèque de l'école polytechnique de Paris pour la reprise par cette dernière du système de gestion "SIBIL" (1978-1979). - 13/79 : Loi modifiant celle sur l'aide aux études et à la formation professionnelle (1979). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465692 |
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