SB 134 /4/1-7 Ensemble des copies numériques du fichier SB 134/2/1-47, 1974-1988 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 134 /4/1-7
Cote de gestion:W 65/122-128
Titre:Ensemble des copies numériques du fichier SB 134/2/1-47
Dates:1974-1988
Période de création:1974 - 1988
Niveau:Série
Importance matérielle:7 CD-Rom aux formats TIFF.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:CD-ROM
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465154
 

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