SB 134/3/1-119 Ensemble des copies numériques du fichier SB 134/1/1-389, 1950-1988 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 134/3/1-119
Cote de gestion:W 65/1-121
Titre:Ensemble des copies numériques du fichier SB 134/1/1-389
Dates:1950-1988
Période de création:1950 - 1988
Niveau:Série
Importance matérielle:121 CD-Rom aux formats TIFF et JPEG.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A chaque correspond deux fichier image (recto et verso).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les CD-Rom (sous-série) ne seront pas conservés. Les répertoires seront conservés.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=465153
 

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